Déposée le 22 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ANNECY ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIQUARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNECY ELECTRONIQUE domicilié(e) Z.A. Les Marais,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 140 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
La marque PIQUARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNECY ELECTRONIQUE Société Anonyme - Z.A. Les Marais,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France - SIREN 320140619
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques, à savoir, appareils et instruments électriques pour le mesurage, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande du courant électrique, détecteurs, armoires de distribution d'électricité, indicateurs de pertes électriques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, ohmmètres, voltmètres, ordinateurs, oscillographes, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils de mesure et de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, avertisseurs contre le vol, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour le traitement de l'information, survolteurs, redresseurs de courant, réducteurs d'électricité, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, ordinateurs, appareils pour le traitement d'information, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, mobiliers spéciaux de laboratoires, bancs de contrôles électroniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, éditions de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux, de films, location de films, d'enregistrements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places pour les spectacles. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, essais de matériaux, laboratoires, conception de logiciels, exploitation de brevets, dessins industriels, études de projets techniques, expertises, recherches en mécanique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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